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Rapport du Senat sur la gestion de l'ADEME

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Je vous ivite à consulter le lien suivant
http://www.senat.fr/notice-rapport/2010/r10-024-notice.html

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Assurances :

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Mercredi, 23 Février 2011 11:35

Un an après le passage de la tempête Xynthia, les assureurs ont versé plus des trois quarts des indemnisations, sur une facture totale de 1,5 milliard d'euros dont l'ampleur a été l'un des facteurs de la hausse des tarifs appliquée en 2011.  Environ 470.000 sinistres ont été déclarés dans 28 départements, en lien avec la tempête de la nuit du 27 au 28 février 2010, qui a fait 47 morts.

L'immense majorité des déclarations concernait les dégâts occasionnés par le vent et entrait dans le cadre de garanties de contrats automobile ou habitation. S'ils ne représentaient qu'un peu plus de 10% des sinistres, les dommages liés aux inondations ont pesé environ la moitié du coût supporté par les assureurs. L'indemnisation de ces dégâts nécessitait la publication d'un arrêté de catastrophe naturelle, qui a concerné quatre départements. Selon le Groupement des entreprises mutuelles d'assurance (Gema), dont les membres avaient à honorer un quart de la facture, environ 80% du coût estimé des sinistres a été effectivement versé aux assurés à fin décembre.

Depuis le passage des tempêtes Lothar et Martin, en 1999, les assureurs ont beaucoup amélioré leur dispositif de gestion de crise en cas de catastrophe climatique et Klaus, en janvier 2009, a constitué une piqûre de rappel. Allongement du délai de déclaration, relèvement du seuil d'expertise, avances sur indemnisation, mise en place de centres d'appels: plusieurs mesures ont été prises après Xynthia pour simplifier les démarches des assurés, selon les professionnels.

Grâce à des logiciels de modélisation, les assureurs parviennent désormais également à mieux prévoir les effets d'une catastrophe imminente. En pointe sur les effets du vent avec son programme Coventeo, Covéa (MMA, Maaf et GMF) travaille à un projet de gestion de crues classiques de fleuves, baptisé Covigeo, mais qui ne concerne pas la submersion marine, en cause dans le cas de Xynthia. Pour ce phénomène, "il n'y a pas de moyen de prévision", explique-t-on chez Covéa.

La Fédération française des sociétés d'assurance (FFSA) a proposé, après Xynthia, la création d'un observatoire des risques naturels, qui compilerait les données de l'Etat et des assureurs. L'idée a été reprise dans le rapport de la mission d'information de l'Assemblée nationale sur Xynthia, sans résultat concret à ce jour.

Axa propose de son côté de faire varier la part de cotisation d'assurance habitation liée aux catastrophes naturelles (12% des primes aujourd'hui) "en fonction de la région dans laquelle on habite et des moyens de prévention qui sont mis en oeuvre par la commune".

Pour l'heure, les assureurs doivent digérer le milliard et demi d'euros d'indemnisations liées à Xynthia, auquel se sont ajoutés depuis les 610 millions relatifs aux inondations du Var. Déjà soumis à une inflation des coûts de réparation, les assureurs ont donc procédé, pour 2011, à de nouvelles hausses tarifaires, après celles de 2010, de 2,5% au moins pour l'automobile et de 3,5% pour l'habitation.Source :
Riskassur

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dechets : Le gouvernement précise un soutien renforcé pour la methanisation

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 Source d’énergie renouvelable, la méthanisation permet de traiter les déchets ménagers, les effluents d’élevage ou les boues d’épuration. Mais en la matière, la France a un certain retard à rattraper, du fait du manque de soutien public.

En effet, avec un tarif moyen de 15,2c€/kWh, l'électricité produite par ce biais sur les installations françaises reste deux fois moins chère qu'en Allemagne par exemple. C’est pourquoi le Grenelle de l’environnement a prévu de multiplier par 10 la production de chaleur et par quatre la production d'électricité produite à partir de biogaz, d'ici 2020. A cette date, la méthanisation devrait permettre d’éviter des émissions de dioxyde de carbone jusqu’à 5 millions de tonnes, selon le gouvernement.

Lors d’une réunion le 22 février consacrée à la méthanisation et au photovoltaïque, le Premier ministre a annoncé que le biogaz issu de la méthanisation pourra être injecté sur les réseaux de gaz naturel «après la parution des textes réglementaires cet été». En ce qui concerne le tarif de rachat de l’électricité produite à partir de biogaz, celui-ci sera revalorisé «d’ici la fin du mois d’avril, pour devenir comparable au tarif existant en Allemagne».

Cette revalorisation entraînera d’ici 2020 une hausse d’environ 1% de la facture d’électricité des consommateurs, correspondant à un soutien de 300 M€/an.

«Le tarif maximal pour l’achat de l’électricité produite par méthanisation passera de 15,2c€/kWh à 20,1c€/kWh. En moyenne, les tarifs vont augmenter de 20%», indique le communiqué du ministère en charge de l’écologie du 24 février.

Bonne nouvelle pour les éleveurs, qui viennent depuis d’obtenir le droit de méthaniser (dans le JDLE): une incitation sera mise en place pour le traitement des effluents d’élevage. Le biogaz injecté directement dans les réseaux bénéficiera également d’un tarif de rachat maximal de 10,3c€/kWh.

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Revue de presse : A La Faute-sur-Mer, le maire cristallise la colère des sinistrés, un an après la tempête Xynthia

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A quelques jours du premier anniversaire de Xynthia, rien ne va plus à La Faute-sur-Mer (Vendée). Depuis la tempête, cette station balnéaire de 1 000 habitants l'hiver (40 000 l'été) ne parvient pas à redresser la barre. Les chiffres d'affaires des commerces locaux ont dévissé. Seuls les artisans du bâtiment tirent leur épingle du jeu.

D'autres chiffres inquiétants circulent. Depuis Xynthia, la commune aurait perdu un tiers de sa population, selon un recensement en cours. Une saignée terrible pour ce village qui a surfé sur la bulle touristique de ces cinquante dernières années. Ils sont partis à cause des zones noires, ces périmètres considérés comme dangereux, dans lesquels l'Etat a racheté 692 maisons. " Trois cents habitants en moins, je ne m'y attendais vraiment pas ", s'étonne Serge Claveau, un élu de la commune.

Torpillée par les zones noires, La Faute-sur-Mer redoute aussi les zones rouges du futur Plan de prévention des risques d'inondation (PPRI), ces secteurs dans lesquels on ne pourra plus construire.

Lesélus etcertainshabitantsont " hurlé " quand ils ont découvert le projet de l'Etat, avec des zones rouges qui " inondaient " le territoire, jusqu'à 90 % de la commune. Un zonage qui équivaut à une mort lente pour la commune, dont le salut passe désormais par l'intercommunalité. Mais celle-ci est en panne, L'Aiguillon-sur-Mer, ville voisine, également sinistrée, ne souhaitant pas faire équipe avec sa soeur d'infortune.

Le climat est alourdi par la polémique entre l'Association des victimes des inondations de La Faute- sur-Mer et de ses environs (AVIF) et le conseil municipal. Les élus reprochent à l'association de chercher à tout prix des coupables dans ce drame, " alors que Xynthia, c'est d'abord un événement climatique exceptionnel ", répète René Marratier, maire (UMP) de la commune.

Certains amis de M. Marratier insinuent même que l'association chercherait à régler des comptes après les élections municipales. L'AVIF, défendue par Corinne Lepage, s'étonne de ces propos. La suspicion est aujourd'hui générale et le village coupé en deux.

" Dans les rues, on se croise, mais c'est à peine si on se dit bonjour ", remarque Chantal Berlemont, une sinistrée de La Faute-sur-Mer, aujourd'hui installée à La Tranche, commune voisine, dans une maison à étage, après avoir échappé à la mort avec ses deux filles et son mari. Quelques jours après le drame, elle avait dû se défendre d'avoir monnayé un reportage dans Paris Match. " Les gens sont très agacés ", constate Renaud Pinoit, l'un des fondateurs de l'association.

Le maire cristallise aujourd'hui la colère des sinistrés qui lui reprochent " son absence de compassion ". Lui rétorque que " la compassion ne s'exprime pas forcément en public ". A demi-mot, ce chef d'entreprise, patron d'une entreprise de transport, laisse entendre que les moments de déprime l'assaillent parfois douloureusement à son domicile.

Plus globalement, ses détracteurs l'accusent d'avoir favorisé un développement urbanistique débridé, ignorant le danger en accordant trop généreusement des permis de construire dans les secteurs des Doris, des Voiliers ou des Océanides. C'est ici qu'on a retrouvé les 29 morts.

Le maire n'en démord pas : sa responsabilité n'est pas engagée, les permis de construire étaient instruits et validés par l'Etat qui n'a formulé, entre 2001 et 2009, que dix-huit recours, dont six seulement étaient suspensifs. Pour la mission sénatoriale conduite par Bruno Retailleau, le contrôle de légalité " a été faible, voire inexistant ".

A quelques jours de la commémoration officielle prévue dimanche 27 février et que l'AVIF appelle à boycotter, une partie des habitants demande la démission du maire. Lui ne veut rien entendre : " Tout ce qui est excessif est insignifiant ", balaie-t-il. M ercredi, il était sur le plateau de Patrick Poivre d'Arvor, pour une spéciale consacrée à Xynthia. " Parce que j'ai des choses à expliquer sur ce qui s'est passé ", se défend-il.

Philippe Ecalle

© Le Monde 26 0211

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journal de l'environnement :

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Revue de presse : Le plan de prévention des inondations impose des échéances difficiles à tenir

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L’Apres Xynthia
Le plan de prévention des inondations impose des échéances difficiles à tenir

Un an après la tempête Xynthia, Nathalie Kosciusko-Morizet a annoncé, le 17 février, soixante mesures pour empêcher l'urbanisation à outrance du littoral

Plus jamais ça ? A quelques jours du premier anniversaire de la tempête Xynthia, la ministre de l'écologie, Nathalie Kosciusko-Morizet, a présenté, jeudi 17 février, les détails d'un plan national de prévention des inondations. " Il y aura un avant et un après Xynthia ", a assuré la ministre. Alors que la situation en Charente-Maritime et en Vendée est loin d'être pacifiée, l'annonce apparaît aussi comme une tentative de tourner la page d'une catastrophe devenue un piège politique pour le gouvernement.

Dans la nuit du 27 février 2010, la combinaison d'une grande marée, de vents violents et d'une dépression atmosphérique, conjuguée à un réseau de digues à l'abandon, à la multiplication des lotissements bâtis dans des zones inondables et à la défaillance des systèmes d'alerte, avait fait 47 morts, et entraîné une intense polémique sur l'urbanisation à outrance de ce littoral vulnérable.

Les 60 mesures annoncées par la ministre - elles avaient été validées à Matignon quelques heures auparavant - entendent empêcher ces dérives. Le plan " prépare et anticipe " aussi l'application de la directive européenne sur le risque d'inondation, assure le ministère, en une formule qui doit faire tousser à Bruxelles : la Commission européenne a assigné la France devant la Cour européenne de justice, le 16 décembre 2010, pour n'avoir pas transposé, depuis novembre 2009, ce texte communautaire. Le contentieux devrait être éteint rapidement, assure-t-on à Paris.

L'Etat a prévu de mobiliser 500 millions d'euros sur la période 2011-2016 pour la mise en oeuvre de ce plan. Un budget puisé dans le fonds de prévention des risques naturels majeurs. Cette somme devra notamment accélérer la réalisation des plans de prévention des risques d'inondation (PPRI). La tempête Xynthia a mis en lumière la guérilla menée par certains maires contre les préfets pour retarder l'adoption ou limiter la portée de ces documents d'urbanisme, afin de garder le plus possible de terrains constructibles.

Sur l'ensemble du littoral hexagonal, 56 municipalités seulement ont adopté un PPRI jugé satisfaisant par l'Etat. " Beaucoup de plans ne sont pas pertinents, ils n'intègrent ni la mémoire des crues de référence, ni les risques liés au changement climatique ", indique-t-on au ministère de l'écologie. Ce sont donc 310 communes côtières qui devront adopter ou réviser leur PPRI " dans un délai de trois ans ".

Cette échéance, imposée par le chef de l'Etat, risque d'être difficile à tenir : le processus est toujours basé sur la concertation, même si l'Etat peut désormais imposer par décret des règles du jeu clarifiées. Surtout, sur l'ensemble du territoire, c'est plus de 10 000 plans qu'il faudrait financer, reconnaît-on au ministère. Un casse-tête : établir un PPRI coûte en moyenne 25 000 euros à l'Etat, jusqu'à 100 000 euros pour les plus complexes.

Autre poste coûteux : la consolidation des digues. 1 200 km de protections prioritaires devraient faire l'objet de travaux d'ici à 2016, à raison d'un million d'euros le kilomètre en moyenne. 190 chantiers de restauration des digues et des cordons dunaires ont d'ores et déjà été entrepris en Vendée et en Charente-Maritime, pour un montant total de 42,6 millions d'euros.

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Mais plus que les digues, c'est la menace d'expropriation qui continue de mobiliser les habitants de La Faute-sur-Mer, L'Aiguillon ou Charron. " Dans les zones exposées aux plus forts risques, nous n'avons pas le droit de laisser nos concitoyens se réinstaller comme si de rien n'était ", martelait le président de la République, le 16 mars 2010.

Cette fermeté allait entraîner une fronde des élus et des habitants - et une gestion de crise pour le moins chaotique de la part du gouvernement. Les villages inondés sont ainsi passés du statut de " zones noires " non négociables à celui de " zones de solidarité " où tout restait à étudier, tandis que la cartographie des maisons à détruire ne cessait de fluctuer. " Nous devons aux victimes la démolition rapide des maisons dangereuses ", a insisté Mme Kosciusko-Morizet, jeudi. Plus de 1 100 logements ont déjà fait l'objet d'un accord pour une acquisition amiable par l'Etat, indique le ministère de l'écologie. Près de 800 actes de vente ont déjà été signés, pour un total de 200 millions d'euros.

Des propriétaires continuent de résister. Faute d'accord amiable, 79 maisons en Vendée seront soumises à une procédure d'expropriation. " On va se battre pendant l'enquête publique pour contester la nécessité de démolir ces maisons ", avertit Yannick Lange, président de l'Association des victimes des inondations de La Faute-sur-Mer (Avif). En Charente-Maritime, le périmètre à démolir, toujours en cours de négociation, ne sera pas fixé avant le mois de mars.

Grégoire Allix

 

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journal de l'environnement : le senat enquête sur Xinthia

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pouvez vous prendre connaissance du document suivant

http://videos.senat.fr/video/videos/2010/video6428.html

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journal de l'environnement : Gaz de schistes:M Bove et Mme Eva Jolly s'unissent pour condamner les recherches.

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 Prenez connaissance de l'article suivant:

http://www.montpellier-journal.fr/2011/01/le-sud-de-la-france-cible-a-risques-pour-lexploration-du-gaz-de-schiste.html

Pauvre M. Borloo!
Avant de quitter son ministère, M. Borloo a eu le malheur d'autoriser des permis de recherche de gisements possible d'exploitation de gaz de shistes, en particulier dans notre Région Languedoc-Roussillon.
Que n'a -t-il pas fait?
Il a declanché un déferlement mediatique de tous ceux qui impressionnés par une vidéo ont déja pensé que le dégagement de ces gaz ressortirait dans leurs lavabos et s'enflameraient
Vous trouverez dea informations plus sérieuses sur ce sujet en cliquant sur:

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dechets : Essai de jca pour capture

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Les procedés de traitement thermique permettent d'obtenir une gazeification

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Réchauffement climatique :

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Article publié sur LesEchos.fr le 4 décembre 2009.

Alors que notre pays s’enfonce dans la dépense publique, que nos priorités devraient être la sortie du chômage, l’innovation et la compétitivité de notre modèle face à la concurrence mondiale, évitons d’enfermer toujours plus notre avenir dans les pièges de la taxation verte, du principe de précaution ou du dogmatisme catastrophiste.

C’est sur fond de crise que va s’engager la 15e Conférence des Nations Unies sur le changement climatique à l’occasion de laquelle 192 pays se retrouveront à Copenhague, du 7 au 18 décembre prochain, pour discuter de l’après Kyoto.

Crise financière, bien entendu, mais également crise politique et scientifique tant l’incertitude grandit sur des sujets qui étaient présentés, ces dernières années, comme faisant l’objet d’un consensus quasi parfait.

Cette conférence est un véritable défi politique. Pas facile, en effet, de mettre d’accord autant de pays et d’intérêts divergents. On annonce même déjà qu’aucun accord ne sortira de cette rencontre ! Il faut dire que, même au sein des seuls États-Unis, Barack Obama n’a pas encore réussi à faire passer son plan Climat ; que les pays émergents ne comptent absolument pas sacrifier leur développement économique sur l’autel de la lutte contre le changement climatique ; que les Français, qui prévoient, eux, de s’allier avec le Brésil pour jouer les bons élèves (ou les donneurs de leçons) avec leur « plan Justice-Climat », savent déjà qu’ils ne seront pas suivis.

Au menu des échanges, on trouve notamment la confirmation par les pays industrialisés de leur engagement à réduire d’au moins 80% leurs émissions en 2050, par rapport à 1990, la création éventuelle d’une organisation mondiale de l’environnement et l’évaluation de l’aide publique aux pays en développement pour lutter contre le changement climatique. D’un montant de 16,5 milliards d’euros par an, cette dernière s’avère être de 5 milliards en dessous de la fourchette basse prévue initialement par Bruxelles. D’aucuns s’en plaindront, comme d’autres dénonceront les lenteurs de Copenhague et le manque d’engagement de nos dirigeants politiques. L’émergence de voix divergentes – et particulièrement sérieuses – sur le réchauffement climatique invite au contraire à penser que l’immobilisme ambiant n’est pas forcément une si mauvaise nouvelle.

Si, entend-on régulièrement, il faut lutter contre les émissions de CO2, c’est parce qu’elles seraient à l’origine du réchauffement climatique dont certains pensent qu’il pourrait causer des ravages. Or il est aujourd’hui admis que les températures – en dépit d’une forte augmentation des émissions de CO2 – n’ont pas augmenté depuis plus de 10 ans (constatations de Mojib Latif du Leibniz Institute – Spiegel, 19 novembre 2009) et d’autres comme Richard Lindzen du MIT alors que, comme le souligne un très récent rapport de l’OMM, la concentration de l’atmosphère en CO2 continue de s’intensifier. La science du climat n’est donc pas aussi précise et rigoureuse qu’on nous le dit et les émissions de CO2 n’expliquent manifestement pas tout.

C’est en tous les cas ce que répètent depuis des années près de 700 chercheurs qui ont signé une pétition dans ce sens. Sans remettre en question le fait que la température globale aurait augmenté d’environ 0,7° au cours du 20e siècle, ils refusent de céder à la tentation catastrophiste et rappellent que la science du climat reste à faire, que le consensus n’est pas de mise sur ces sujets et qu’il ne faut en aucun cas négliger les théories alternatives explicatives du climat comme celles fondées sur le soleil et les rayons cosmiques. Les modèles utilisés aujourd’hui sont, selon eux, encore trop récents et peu fiables car nous ne maitrisons pas encore un certain nombre de phénomènes comme la formation des nuages. D’ailleurs, aucun spécialiste du climat n’a été en mesure d’anticiper l’absence de hausse des températures des 10 dernières années !

Ces informations rassurantes ou permettant à tout le moins de relativiser la situation actuelle sont d’autant plus précieuses que le meilleur moyen pour réduire les fameuses émissions de CO2 consiste en la réduction voire la suppression pure et simple des activités industrielles. Certains environnementalistes n’hésitent d’ailleurs pas à le dire : il faudrait modifier totalement nos comportements et réduire notamment notre consommation d’énergie fossile productrice de CO2. Or l’énergie fossile constitue, encore de nos jours, près de 80% de l’énergie consommée dans les pays développés. Le bioéthanol est loin d’être une panacée et les énergies éoliennes et photovoltaïques ne se développent qu’à coup de subventions qui – hyper-dette oblige – ne pourront pas raisonnablement continuer à être distribuées trop longtemps.

Alors que notre pays s’enfonce dans la dépense publique, que nos priorités devraient être la sortie du chômage, l’innovation et la compétitivité de notre modèle face à la concurrence mondiale, laissons, sur les sujets environnementaux, les scientifiques travailler et débattre, librement et sans jugement de valeur ; évitons d’enfermer toujours plus notre avenir dans les pièges de la taxation verte, du principe de précaution ou du dogmatisme catastrophiste. Recherchons au contraire en permanence comment, créer un contexte permettant à la liberté de créer, d’inventer et de produire de nouvelles opportunités de croissance, tout en alliant un souci réel de préservation de notre environnement. L’homme mérite aussi, et avant tout, que l’on se mobilise pour son avenir.

 

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